Loi d'encadrement des Jedis

[Karodic]

-Les Jedis sont sous l’autorité du Sénat
-Ils ont droit d’enquêter et d’arrêter. Ils sont considéré comme des représentants des forces de l’ordre.
-Ils sont soumis aux lois locales des planètes et de la républiques en second lieu.
-Ils peuvent être sur demande nommé comme partie tier dans une négociation.
-Ils peuvent être réquisitionné par vote du sénat ou d’une commission pour des actes non militaire.
-Chaque Jedis sera encadré par un censeur afin de vérifier qu’il n’abuse pas de ses pouvoirs sur la population.
-Les Jedis peuvent solliciter du matériel au près du sénat dans le cadre d’une mission dans les limites du raisonnable.
-L’ordre Jedi choisi son représentant avec concertation de la commission de liaison avec les Jedis.
-Le représentant des Jedis au sénat sera responsable juridiquement vis à vis des sanctions prise contre les Jedis.
-Le représentant des Jedis devra rendre compte mensuellement de l’activité de l’ordre qui sera examiné par une commission de liaison avec les jedis. Dont le présidant sera le chancelier.
-L’ordre Jedi choisi en concertation avec la commission de liaison avec les Jedis des affections de ses membres sur les missions qui lui sont confié.
-Des ordres de sensitif différent peuvent existé ou être créé mais n’entreront pas dans le cadre de cette loi.
-Si un Jedi est accusé de manquer à une loi de la république ou d’une loi locale, le Sénat lui fournira l’avocat de son choix ou du choix de l’ordre Jedi.